L’enfant malade ou hospitalisé : ses droits

Posted on: avril 27th, 2011 by Marc Paris

La spécificité de l’enfant malade a été prise en compte à travers la Charte de l’enfant hospitalisé, une initiative associative européenne, rédigée en 1988 à Leiden (Pays-Bas) par plusieurs associations
européennes (dont l’Association pour l’amélioration des conditions d’hospitalisation des enfants – APACHE – pour la France) lors de la première Conférence européenne « Enfant à l’hôpital ».

Cette Charte a été reprise par la plupart des établissements accueillant des enfants qui la diffusent généralement dans le cadre de la remise du livret d’accueil. Elle n’a pas de portée juridique particulière en droit français.
Néanmoins, un certain nombre de circulaires concernant la prise en charge de l’enfant et de l’adolescent à l’hôpital sont inspirées par les principes contenus dans cette Charte et lui donne donc une force supérieure – circulaire du 16 mars 1988 relative à l’amélioration des conditions d’hospitalisation des adolescents, circulaire du 23 novembre 1998 relative au régime de visite des enfants hospitalisés en pédiatrie…

Un enfant hospitalisé est entouré de tous ceux qui prennent soin de lui : parents, soignants, clowns...

L’association Sparadrap a réalisé un dossier en ligne pour les parents,  « Les droits de mon enfant », qui a pour objectif de les aider à mieux connaître leurs droits et ceux de leur enfant lorsqu’il est soigné ou hospitalisé :

« Votre enfant dispose de droits encadrés par divers textes juridiques ou réglementaires s’il doit être soigné à l’hôpital ou dans d’autres lieux de soins. Au-delà des lois, circulaires, chartes…, les soignants doivent aussi répondre à un code déontologique ou de « bonne conduite » pour une prise en charge adaptée à l’enfant et soucieuse de respecter ses besoins spécifiques. »

Ci-dessous, retrouvez le sommaire du dossier « Les droits de mon enfant »:

En savoir plus :

- Sur le site Sparadrap : www.sparadrap.org

La Charte de l’enfant hospitalisé, 1988